La régulation des cryptomonnaies est un sujet brûlant aux États-Unis, et 2024 marque une année charnière. Avec l’arrivée de Donald Trump à la Maison-Blanche, des changements significatifs se dessinent pour l’écosystème crypto, notamment un transfert potentiel de la régulation de la Securities and Exchange Commission (SEC) vers la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Ce repositionnement pourrait modifier profondément le paysage de la crypto aux États-Unis.
La SEC et la CFTC
Traditionnellement, la SEC, dirigée jusqu’à récemment par Gary Gensler, considérait les cryptomonnaies comme des valeurs mobilières (securities). Cette approche lui permettait d’imposer des réglementations strictes et de nombreuses sanctions financières, notamment contre des acteurs majeurs comme Binance et Coinbase. En 2024, 32 milliards de dollars ont été versés par des entreprises crypto à la SEC et la CFTC, montrant l’intensité des litiges.
En revanche, la CFTC, souvent surnommée la “petite sœur de la SEC”, supervise les marchés des produits dérivés et des marchandises (commodities), dont le Bitcoin et l’Ether sont déjà considérés comme faisant partie depuis 2015. Contrairement à la SEC, la CFTC est perçue comme plus favorable à l’innovation, ce qui explique pourquoi Donald Trump souhaite confier la régulation crypto à cette agence.
Les implications d’un transfert vers la CFTC
Le passage des cryptomonnaies sous la supervision de la CFTC aurait plusieurs conséquences :
- Un cadre plus adapté aux cryptomonnaies : La CFTC pourrait adopter une approche réglementaire plus souple, favorisant l’innovation tout en imposant des garde-fous nécessaires. Cela pourrait attirer davantage de projets crypto aux États-Unis, qui avaient commencé à migrer vers des territoires perçus comme plus favorables, tels que Dubaï ou Singapour.
- Un statut de marchandise pour la majorité des cryptos : Si le Bitcoin et l’Ether sont déjà régulés en tant que “commodities”, d’autres cryptomonnaies pourraient être reclassées sous ce régime, ce qui allégerait certaines exigences réglementaires strictes imposées par la SEC.
- Des ressources limitées pour la CFTC : Avec un budget d’environ 700 millions de dollars et un personnel de 700 personnes, la CFTC reste beaucoup plus petite que la SEC. Toutefois, selon l’ancien président de la CFTC, Chris Giancarlo, avec un financement accru, l’agence pourrait être opérationnelle rapidement pour encadrer les actifs numériques.
Le rôle de Chris Giancarlo
Chris Giancarlo, surnommé le “Crypto Tsar”, pourrait jouer un rôle clé dans cette transition. Ancien président de la CFTC sous l’administration Trump, il a toujours plaidé pour une approche équilibrée, permettant de réguler sans freiner l’innovation. Son retour en tant que conseiller principal pour les cryptomonnaies renforcerait cette vision.
Giancarlo a déclaré que la CFTC, sous une direction adéquate, pourrait commencer à réguler efficacement les produits numériques dès le début du mandat de Donald Trump. Cela inclurait notamment la supervision des marchés spot pour les cryptomonnaies et les plateformes d’échange.
Une nouvelle ère pour l’innovation crypto aux États-Unis
Le transfert de la régulation crypto de la SEC à la CFTC s’inscrit dans une stratégie plus large visant à repositionner les États-Unis comme un acteur clé de l’innovation blockchain. En recentrant la régulation sur des bases plus flexibles, cette décision pourrait :
- Stimuler l’innovation technologique : Les entreprises crypto, moins contraintes par des régulations perçues comme excessives, pourraient davantage investir dans la recherche et le développement.
- Rassurer les investisseurs : Un cadre réglementaire clair et adapté renforcerait la confiance des investisseurs, favorisant ainsi la croissance du secteur.
- Rendre les États-Unis compétitifs : Alors que d’autres pays avancent rapidement dans le domaine des cryptos, une régulation équilibrée permettrait aux États-Unis de rattraper leur retard.
Bien que cette évolution semble prometteuse, des défis subsistent. La CFTC devra prouver qu’elle peut gérer efficacement un secteur aussi complexe avec ses ressources limitées. De plus, certains experts s’inquiètent de voir des cryptomonnaies potentiellement risquées échapper à des contrôles stricts, ce qui pourrait fragiliser les consommateurs.
Avec ces changements imminents, l’avenir des cryptomonnaies aux États-Unis semble s’orienter vers un modèle plus collaboratif entre innovation et régulation. L’impact de ce tournant sera scruté de près, non seulement par les acteurs du secteur, mais aussi par d’autres pays envisageant de réviser leurs propres politiques en matière de cryptomonnaies.
