Les gains des jeux télévisés sont-ils imposables ?
La législation française est plutôt favorable aux gagnants comme Émilien. Selon les textes en vigueur, les gains perçus lors d’un jeu télévisé comme celui de TF1 sont qualifiés de « gains fortuits ». Autrement dit, ils ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu tant qu’ils ne proviennent pas d’une activité professionnelle.
« Les sommes gagnées à l’occasion de jeux ne sont pas imposables, sauf si elles résultent d’une activité habituelle ou organisée à but lucratif. »
— Direction générale des Finances publiques
C’est là que le débat prend une tournure plus technique. Avec près de deux ans de participation à l’émission, certains pourraient penser qu’il s’agit d’un véritable « métier ». Pourtant, aucun contrat de travail, aucune rémunération directe ni statut professionnel n’a été associé à sa présence à l’antenne. Il ne peut donc pas être assimilé à un joueur professionnel. À ce stade, l’intégralité de ses gains ne devrait donc pas être imposée.
Qu’en est-il de la fortune immobilière ?
Si Émilien souhaite investir une partie de son pactole dans la pierre, il devra faire attention à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI). Dès que la valeur nette de son patrimoine immobilier dépasse 1,3 million d’euros, cet impôt entre en jeu. Résidence secondaire, investissement locatif ou SCPI pourraient donc changer la donne.
Les seuils à surveiller
- IFI applicable dès 1,3 million d’euros de patrimoine immobilier
- Le calcul se base sur la valeur nette au 1er janvier
- Les dettes liées à l’immobilier sont déductibles
Les gains placés peuvent-ils être taxés ?
En dehors de l’immobilier, si Émilien place son argent dans des actions, obligations ou comptes-titres, les revenus générés (dividendes, plus-values) seront soumis à la flat tax. Cette taxe forfaitaire de 30 % inclut l’impôt sur le revenu (12,8 %) et les prélèvements sociaux (17,2 %).
Si Émilien génère 100 000 € d’intérêts sur ses placements, 30 000 € partiront au fisc. Il restera donc 70 000 € nets. Même si ses gains initiaux sont exonérés, les revenus issus de ces gains ne le sont pas.
Donner à ses proches… ou à une association
Émilien peut décider de partager son gain avec sa famille. Mais dans ce cas, les dons en argent seront soumis aux droits de donation. Seules certaines franchises fiscales permettent d’échapper à l’imposition (100 000 € tous les 15 ans entre parents et enfants, par exemple).
En revanche, les dons à des associations reconnues d’utilité publique permettent une réduction d’impôt. Il peut bénéficier d’une déduction allant jusqu’à 75 % du montant donné, dans la limite de 1 000 €, puis 66 % au-delà (dans certaines limites de revenu).
Un cas qui interroge les autorités fiscales
La situation d’Émilien est rare. Ce type de gain exceptionnel n’avait encore jamais été observé dans l’univers des jeux télévisés français. Certaines voix s’élèvent pour réclamer une limitation de l’exonération à partir d’un certain montant, mais aucun projet législatif n’a été validé. Pour l’heure, la législation reste inchangée, et Émilien devrait pouvoir profiter de son pactole librement… du moins jusqu’à ce qu’il décide quoi en faire.
